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Le Bureau du sol et du sous-sol, au sein de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT), Sous-direction des risques chroniques et du pilotage, assure désormais le pilotage de l’après-mine.