Naviguer vers le haut
Connexion
 |   English version   |   Deutsche Version   
Site institutionnel du BRGMAccueil du site Prévention et sécurité minière
Prévention et sécurité minière > Surveillances 
Ignorer les liens de navigation
Présentation
DPSM en chiffres
Organisation du DPSM
Ressources humaines
Cadre réglementaire
Surveillances
Travaux
Archives
Renseignement minier
La recherche
Actualité de l'Après-Mine
Sites et Publications
Liens utiles
Patrimoine minier
Avertissements
Nous écrire
Typologie et méthodes
Typologie des surveillances :

Installations hydrauliques de sécurité surveillées au titre de l'article L.163-11 du Code minier
(anciennement art. 92) 

} L'arrêté ministériel du 23 décembre 2015
  • Canalisations                       
  • Digues   
  • Emergences minières 
  • Forages de rabattement
  • Piézomètres    
  • Stations de pompage   
  • Stations de relevage des eaux     
  • Stations de traitement des eaux
  • Surverses de lacs miniers  

Installations et ouvrages surveillés au titre des articles L.174-1 à L.174-4 du Code minier
(anciennement art. 93)

} L'arrêté ministériel du 23 décembre 2015
  • Amas de minerai ou de résidus
  • Bâtiments
  • Cavités
  • Equipements de rétention d'effluents pétroliers
  • Exutoires de gaz de mine
  • Piézomètres
  • Réseaux de nivellement
  • Stations de captage et de compression de gaz de mine
  • Têtes de puits matérialisées
  • Têtes de puits ou orifices de galerie non matérialisés
  • Verses
  • Zones affectées par un échauffement souterrain
  • Zones fracturées ou fissurées
  • Zones surveillées par microsismique
  • Zones surveillées par sismique

Installations surveillées sur site minier au titre du Code de l'Environnement (ICPE)

} L'arrêté ministériel du 23 décembre 2015 
  • Amas de résidus
  • Forages de dépollution
  • Piézomètres
  • Prélèvements d'eaux de surface
  • Réseaux de nivellement                                           
  • Réseaux de transport de gaz de mine
  • Stations de captage et de compression de gaz de mine
  • Stations de traitement des eaux
  • Zones au sol pollué

Résultats des surveillances par région :

  • Lorraine – Bassin houiller :
    Principales mesures de surveillances mises en oeuvre, informations présentées dans le cadre du groupe d'information sur l'après-mine dans le bassin houiller lorrain (GIAM), résultats (ennoyage, nivellement) :
    pages dédiées sur le site de la DREAL Lorraine .
BRGM - Département Prévention et sécurité minière - BP 36009 - 45060 Orléans cedex 2 - France - tél.: 02 38 64 34 34