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Archives techniques intermédiaires
Les archives techniques intermédiaires :

Parmi les missions que lui a confiées l’Etat, le Département Prévention et Sécurité minière (DPSM) du BRGM est chargé d’une action d’information du public au titre du renseignement minier notamment, et assure la gestion d' archives techniques intermédiaires (ATI) minières.
Le DPSM dispose d’une Direction basée à Orléans, et de quatre Unités Territoriales Après-Mine (UTAM) : Nord, Est, Centre-Ouest, Sud.
Ce guide est destiné au public souhaitant consulter les Archives Techniques intermédiaires.

LES FONDS D’ARCHIVES

Chaque UTAM dispose de fonds d’archives techniques intermédiaires portant sur les secteurs géographiques relevant de sa compétence ; les articles sont conditionnés en boites, containers, liasses et tubes, et entreposés dans des magasins spécifiques. Leur dématérialisation a été entreprise.
Une base de données associée permet la gestion commune des fonds.

RECHERCHE DES DOCUMENTS

La recherche peut être effectuée sur place à l'UTAM (sur rendez-vous) par l’archiviste qui gère le catalogue informatisé des ATI.

COMMUNICATION DES ARCHIVES

L’ensemble des ATI (en particulier les dossiers d’arrêt des travaux et dossiers de renonciation à concession) est disponible à la consultation selon certaines conditions.
La consultation se fait dans les 4 UTAM, du lundi au vendredi, de 14 h à 17 h, après prise de rendez-vous par téléphone (en précisant le sujet de la consultation). Contacts : UTAM Nord, UTAM Est, UTAM Centre Ouest, UTAM Sud.
 
La consultation est gratuite ; les photocopies sont payantes, selon le tarif général en vigueur au BRGM (l
a fourniture de photocopies respecte la législation du copyright).
Toute demande de reproduction d’ATI est soumise au visa du Directeur de l’UTAM concernée.
Le prêt d’ATI n’est pratiqué qu’avec les organismes ayant signé une convention avec le BRGM. 

Conditions de consultation et de reproduction sur place. 

Par ailleurs, les Archives Nationales du Monde du Travail disposent de nombreux documents versés par Charbonnages de France, et notamment par la Direction de la Communication de cette entreprise à présent disparue, sur des supports variés : papier, cd, diapositives, films, sons, vidéos... Se rapprocher de cette administration pour les possibilités de consultation (camt@culture.gouv.fr).

BRGM - Département Prévention et sécurité minière - BP 36009 - 45060 Orléans cedex 2 - France - tél.: 02 38 64 34 34